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Marques déposées par la société MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE
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NOVA GENERATION SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA GENERATION SANTE
MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3521773
Date de dépôt :
29/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2017
NOVA GENERATION SANTE de MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE

Présentation de la marque NOVA GENERATION SANTE

Déposée le 29 août 2007 par la société MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA GENERATION SANTE »

Le déposant est la société MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE domicilié(e) 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 469 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE NOVAMUT domicilié(e) 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA GENERATION SANTE est expirée depuis le 29 août 2017.

MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE a également déposé les autres marques suivantes : ADOPTEZ LA MUT'ATTITUDE


MUTUELLE NOVAMUT MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE - 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France - SIREN 331469908


MUTUELLE NOVAMUT - 57 RUE ST JEAN, BP 80674,54063 NANCY CEDEX - 54063 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Hébergement temporaire ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;

Services juridiques.